La certification qualité a été délivrée au titre de la catégorie suivante : Action de formation
Nous sommes présents en ile de France. Nous sommes implantés dans la région d’ile de France à travers 7 antennes ayant la capacité d’accueillir et de former des stagiaires dans chaque département.
Le CACES n’est ni une reconnaissance ni une capacité d’expertise. C’est une déclaration qui confirme simplement les informations et les compétences d’un travailleur pour l’activité protégée d’une classe particulière d’appareils,
Ce cadre a été reçu par les complices sociaux et est contrôlé par le réseau assurance maladie – risques professionnels (CNAM, INRS, CARSAT/CRAMIF/CGSS), avec pour objectif final de donner aux patrons le pouvoir de délivrer les permis de conduire. Le CACES s’appuie sur 8 propositions (une pour chaque groupe de véhicules concernés), qui caractérisent une structure de référence pour les tests hypothétiques et terre à terre à réaliser. La fin de l’évaluation est avalisée par la transmission d’une authentification de l’inclination à la conduite en toute sécurité.
Pour le représentant
Avant de donner un permis de conduire à un représentant, l’entreprise doit d’abord lui donner des directives à suivre sur le site où il doit utiliser la machine et, en outre, les dangers en question. L’entreprise peut conserver tout pouvoir de préparation ou choisir de confier la préparation de ses représentants à des centres d’instruction particuliers.
Pour les spécialistes transitoires
Malgré le fait que l’intérimaire n’est pas un représentant perpétuel de l’organisation, les obligations sont équivalentes. L’organisme d’intérim où il travaille a l’obligation de garantir le financement de son CACES. C’est ensuite au tour de l’organisme qui utilisera ses services de lui délivrer un permis de conduire pendant sa période de travail . Au cas où, par hasard, il serait à ce moment-là détenteur d’un CACES, les deux structures ont l’obligation d’en vérifier la légitimité.
Pendant toute la durée de l’accord et que sa préparation porte évidemment sur la classe de matériel qu’il doit piloter. Ces conditions préalables restent importantes pour un travailleur périodique.
Seuls les artisans
Comme ils ne sont pas associés au cadre de retraite géré par le gouvernement, les spécialistes ne sont pas nécessaires pour tenir le CACES. Travaillant pour eux-mêmes, ils ont l’autorisation de conduire eux-mêmes leurs machines de travail au cas où ils en auraient besoin. Néanmoins, lorsqu’ils sont amenés à travailler à l’extérieur, la CACES sera exigée dans le but de leur donner la possibilité de bénéficier d’un permis de conduire, que ce soit pour l’équipement de l’organisation qui le demande ou pour son propre matériel.
8 suggestions de la CNAM donnent les objectifs à atteindre pour obtenir cette déclaration, avec l’aide de magasins d’information et de fiches d’évaluation.
Suggestions de la CNAM sur le CACES
-Engins de chantier : R 482
-Grues à tour : R 487
-Grues mobiles : R 483
-Plates-formes élévatrices mobiles de personnes (PEMP) : R 486
-Chariots automoteurs de manutention à conducteur porté : R 489
-Grues auxiliaires de chargement de véhicules : R 490
-Ponts roulants, portiques et semi-portiques : R.484
-Chariots gerbeurs à conducteur accompagnant : R.485
-Foules concernées
Le certificat d’aptitude à la conduite en toute sécurité ou CACES® est un agrément permettant de conduire du matériel de chantier et des engins de levage portables, par exemple des grues, des scènes de levage polyvalentes et des chariots élévateurs à fourche.
Tous les conducteurs de matériel portable (engins de chantier ou de levage) sont concernés par le CACES®.
Puisqu’il s’agit d’une approbation et d’une preuve que vous êtes entièrement apte à conduire des engins de levage, par exemple, des grues, des étages de levage de force de travail polyvalents et des chariots élévateurs à fourche.
Dans le cas où la personne qui souhaite passer le CACES est un ouvrier non permanent, c’est l’organisation qui l’utilise incidemment qui le lui fera passer.
Seule la direction de l’organisation dans laquelle le conducteur souhaite travailler a la possibilité de lui délivrer un permis de conduire. Bien qu’expérimenté, si un conducteur n’a pas été explicitement préparé à conduire des types de matériel spécifiques, il doit être évalué et préparé afin d’être mis aux normes.
Si un conducteur régulier souhaite obtenir un permis de conduire auprès d’un organisme, celui-ci doit vérifier que la personne remplit toutes les conditions requises.
L’artisan, en tant que chef d’entreprise, est notamment celui qui peut conduire une machine sans CACES, mais juste à l’intérieur de son organisation.
Si, par hasard, il est amené à travailler en dehors de son organisation ou pour une autre organisation, il doit, dans ce cas, obtenir le CACES afin de pouvoir obtenir un permis de conduire.
Les CACES ont été créés vers la fin des années 1990, du côté des prérequis administratifs liés à la préparation et à la délivrance des permis de conduire prévus aux articles 2 R. 4323-55 à R. 4323-57 du Code du travail. et par la déclaration du 2 décembre 1998.
Jusqu’au 31 décembre 2019, l’émission de ces «anciens CACES» se situait spécifiquement sur six propositions de la CNAM, notées R.3xx et dénommées «R 300» en raison de leur numérotation. Cette norme a fait l’objet d’une refonte importante qui a entraîné l’appropriation de huit nouvelles suggestions, notées R.4xx et appelées «R 400», pertinentes depuis le 1er janvier 2020 et qui ont révoqué les 6 dernières à une date similaire.
Tels sont les témoignages donnés par les prérequis de ces propositions R.4xx qui sont souvent qualifiées de «nouveaux CACES».
Depuis le 1er janvier 2020, les propositions d’accompagnement ont remplacé les six suggestions R.3XX.
Classe A: Machines compactes, limitées au récapitulatif complet qui l’accompagne:
-Pelles hydrauliques, sur chenilles ou pneumatiques, d’une masse ≤ 6 tonnes,
-Chargeurs, suivis ou pneumatiques, d’une masse ≤ 6 tonnes,
-Chargeurs d’excavateurs d’une masse ≤ 6 tonnes,
-Bennes à moteur d’une masse ≤ 6 tonnes
-Compacteurs d’une masse ≤ 6 tonnes,
-Camions agricoles ruraux d’une puissance ≤ 100 ch. (73,6 kW).
-Pelles hydrauliques, sur chenilles ou pneumatiques, masse> 6 tonnes,
-Cuillères multifonctions.
Machines de sondage ou de pénétration auto-poussées
Excavatrices conduites par eau de rail rue
-Chargeuses sur pneus d’une masse> 6 tonnes,
-Chargeurs d’excavateurs d’une masse> 6 tonnes.
-Pièces de machinerie,
-Chargeuses sur chenilles d’une masse> 6 tonnes.
-Niveleuses automotrices.
-Compacteurs, à chambre, pneumatiques ou mixtes, d’une masse> 6 tonnes.
-Modifier les compacteurs à pied d’une masse> 6 tonnes.
-Tombereaux, non pliés ou verbalisés,
-Basculeurs de moteur d’une masse> 6 tonnes,
-Véhicules de travaux agricoles d’une puissance> 100 ch (73,6 kW).
-pilote-pilote tout-terrain, poteau,
-Ride-on hors route en prenant soin des camions avec souffle réglable.
Développement et empilage / vidage d’appareils de développement de classification A à F sur des transporteurs de machines, sans action de création, pour exposition ou test.
Engrenage rejeté
Cette proposition n’a pas de palier significatif à engrenage qui n’est pas référencé sans équivoque dans la définition
À partir des classifications ci-dessus.
Plus précisément, en raison de leur imprévisibilité spécialisée, de leur utilisation particulière ou de leur appropriation restreinte, les machines d’accompagnement sont évitées:
– Pelles à câbles, draglines, pelles d’arachnide,
– machines d’établissement d’exception (machines à entasser et à entrainer, diviseurs d’estomac, etc.),
– Auto laveuses,
– Pavés, alimentateurs de pavés,
– Epandeurs de liant, écarteurs latéraux,
– recycleurs-stabilisateurs, raboteuses / usines,
– Copeaux autopropulsés,
– machines de coffrage glissant, coffrage glissant,
– Trancheuses,
– Installateurs de tuyaux,
– Équipement spécifique pour les travaux souterrains, par exemple, charge et roulis, locotracteurs, robots solides.
L’utilisation de ce matériel nécessite une préparation adaptée à la machine et à ses états d’utilisation. La délivrance du permis de conduire doit tenir compte de l’évaluation de ces informations et expertises particulières.
Classe A: Grues de dynamitage mobiles
Grue de sablage à section transversale auto-poussée qui peut être montée sur un poteau (tour), prête à se déplacer chargée ou à vide sans avoir besoin d’une voie fixe et qui reste stable sous l’effet de la gravité.
Classe B: grenailleuses mobiles réglables
Grue de sablage auto-poussée réglable qui peut être montée sur un poteau (tour), prête à se déplacer chargée ou à vide sans avoir besoin d’une voie
Palier fixe et qui reste stable sous l’effet de la gravité.
Matériel interdit
Cette suggestion ne fait aucune différence pour le matériel d’accompagnement, qui est influencé par d’autres propositions CACES®:
– Grues de chargement, voir suggestion R.490; variable arriver aux camions, voir proposition
R.482; grues automotrices Pinacle, voir proposition R.487
Classe A: groupe MEWP A, type 1 ou 3
Classe B: groupe MEWP B, type 1 ou 3
Classe C: Non-création des cadres de classification An ou B MEWP
Déplacement, empilage / vidage, déplacement de tous les MEWP de classification An ou B sans action de création (transporteurs de machines), pour leur entretien, pour des expositions ou pour des tests.
Équipement évité
Cette proposition ne fait aucune différence pour les PEM de type 2, en particulier en raison de leur utilisation particulière et de leur faible dispersion.
L’utilisation de ces MEWP nécessite une préparation adaptée à la machine et à ses états d’utilisation.
La délivrance du permis de conduire doit tenir compte de l’appréciation de ces informations et expertises particulières.
Matériel influencé
Le matériel sécurisé par cette suggestion est des grues de gerbage tombant dans l’étendue de la norme européenne mixte NF EN 12999: 2014.
Remarque: auparavant, les grues auxiliaires étaient également appelées grues auxiliaires, grues auxiliaires de gerbage ou grues auxiliaires de gerbage de véhicules.
CACES® R.490 n’a qu’une seule classe
Grues empilables:
Gadget de levage de charge suspendu mécanisé impliquant un tambour qui tourne comparativement à une base et à un cadre de soufflage qui est fixé à la tête du tambour, généralement monté sur un véhicule mécanique (en comptant une remorque) ayant une limite de charge restante, et destiné au gerbage et au vidage du véhicule comme aux autres travaux déterminés par le fabricant dans le manuel de guidage.
Modèle
Matériel interdit
Cette suggestion n’a pas d’importance pour les grues portatives, qui sont influencées par la proposition CACES® R.483.
Équipement influencé
Grues et portiques
Les engins sécurisés par cette proposition sont des ponts roulants et des portiques (comptage des semi-portiques), à l’intérieur de la signification de la norme européenne orchestrée EN 15011 + A1: 2014:
Pont roulant: gadget de levage avec charge suspendue équipé pour se déplacer en interprétation le long de rails ou de pistes, impliquant dans tous les cas un arbre fondamentalement de niveau et sur lequel en tout cas un instrument de levage se déplace en appui.
– Portique: gadget de levage à charge suspendue équipé pour se déplacer en interprétation le long de rails ou de pistes, impliquant en tout état de cause un arbre fondamentalement nivelé soutenu sur au moins un palier, et sur lequel se déplace en cap en tout cas un levage.
Classification 1: Ponts roulants et portiques avec commande au sol
Classification 2: Ponts roulants et portiques avec contrôle de loge
Matériel évité
Les ponts roulants et les portiques dont le développement de levage est assuré par un gadget portatif, tout comme ceux où ni le développement de translation ni le développement de contrôle ne sont mécanisés, sont rejetés de l’ampleur de cette suggestion.
Cette proposition ne fait aucune différence pour les ponts roulants et les portiques qui répondent à l’intégralité des attributs associés:
– capacité engagée et terne,
– matériel de maintien explicite ne nécessitant aucun lancer,
– Mouvements du matériel et du tas sans aucune chance d’impédance avec un autre poste de travail.
Néanmoins, l’activité manuelle d’un tel pont roulant ou portique informatisé (mode dégradé) nécessite la propriété du CACES® R.484 de la classification de l’équipement.
Cette proposition ne fait aucune différence pour les derricks fixes, les monorails ou les élévateurs à potence, pour lesquels une préparation explicite adaptée au matériel et à ses états d’utilisation doit être faite. Une évaluation des informations et des compétences appropriées peut permettre la délivrance du permis de conduire.
Matériel influencé
Le matériel sécurisé par cette proposition est des grues à tour tombant dans l’étendue de la norme européenne d’ajustement NF EN 14439: 2014.
CACES® R.487 concerne les 3 classes de matériel d’accompagnement :
Classe 1: Grues à pinacle sectionnelles avec souffle de dissémination
Grue Pinacle composée de composants de développement, qui peuvent reposer sur un carter fixe ou fonctionnant sur des rails, et un virage se rejoignent dans la partie supérieure constituée d’une flèche de niveau équipée d’un tramway à dispersion et d’une contre-flèche.
Son plan lui permet de rester en position montée lorsqu’il n’est pas disponible et d’être détruit pour se déplacer vers un autre lieu de travail.
Classe 2: Grues à pinacle sectionnelles à flèche relevable
Grue Pinacle composée de composants de développement, qui peuvent reposer sur un boîtier fixe ou fonctionnant sur des rails, et un tour se réunissent au sommet comprenant une flèche relevable et une contre-flèche.
Sa structure lui permet de rester en position montée lorsqu’il n’est pas disponible et d’être démonté pour se déplacer vers un autre lieu de travail.
Classification 3: Grues à pinacle autoélévatrices
Grue à tour auto-convoyante, comprenant un développement basé sur
Un bord fixe ou mobile sur un rail, un souffle plat équipé d’un tramway
Dispersion, et / ou un souffle incliné.
Le rassemblement est censé « se détourner de la base ».
Son plan lui permet de rester en position montée
Au moment où il est indisponible et est ramené à
Déplacé vers un autre site.
Matériel influencé
Le matériel sécurisé par cette suggestion est constitué de chariots élévateurs autonomes, à l’intérieur de la signification de la paire de normes européennes orchestrées EN ISO 3691-1: 2015 + EN 16307-1 + A1: 2015:
Véhicule ayant au moins trois roues, équipé d’un instrument d’entraînement mécanisé, en dehors de ceux qui roulent sur rails, destiné à expédier, remorquer, pousser, soulever, empiler ou stocker dans des espaces de stockage un large éventail de charges et conduit par un administrateur véhiculé , situé sur un siège ou restant sur un étage de conduite fixe ou rabattable.
CACES® R.489 concerne les 9 classifications d’accompagnement des autoportées prenant en charge les camions:
Classification 1A: camions de lit de conducteur
Demander des cueilleurs sans lever le poste de l’administrateur (hauteur de levage ≤ 1,20 m)
Traitement des matériaux prenant en charge le tramway équipé de bras de fourche.
Il s’agit d’un tramway transportant son tas sur une scène fixe ou sur du matériel non élévateur, dont la limite de tas n’est pas exactement ou équivalente à 2 tonnes.
Catégorie 1B: Gerbeurs cavaliers (hauteur de levage> 1,20 m)
Chariot de manutention cavalier équipé d’un mât fixe et équipé de bras de fourche, capable d’élever une charge à une hauteur suffisante pour permettre son empilage et son dépilage, ou son stockage et sa récupération dans le casier.
Catégorie 2A: Chariots à plate-forme porteuse (capacité de charge ≤ 2 tonnes)
Prise en charge du tramway transportant son tas sur une scène fixe ou sur des engins non levants avec une limite de tas de 2 tonnes ou moins.
Catégorie 2B: camions tracteurs industriels (capacité de traction ≤ 25 tonnes)
Chariot de manutention équipé d’un système d’attelage et spécialement conçu pour tirer des véhicules roulants (remorques, etc.), d’une capacité de traction de 25 tonnes ou moins.
Catégorie 3: Chariots élévateurs cantilever avant (capacité nominale ≤ 6 tonnes)
Chariot élévateur à poteaux équipé de bras de fourche, sur lesquels le tas est posé en porte-à-faux en ce qui concerne les marchandages ajustés par la masse du chariot, dont la limite apparente n’est pas exactement ou équivalente à 6 tonnes.
Catégorie 4: Chariots élévateurs cantilever avant (capacité nominale> 6 tonnes)
Chariot élévateur à poteaux équipé de bras de fourche, sur lesquels le tas est posé en porte-à-faux en ce qui concerne les marchandages ajustés par la masse du camion, dont la limite ostensible est plus remarquable que 6 tonnes.
Catégorie 5: Chariots élévateurs Reach
Gerbeur à fourches avec rails porteurs pour lesquels la charge peut être en porte-à-faux par avancement
Catégorie 6: Chariots élévateurs avec poste de levage (hauteur du sol> 1,20 m)
Chariot élévateur gerbeur dont le poste de conduite est surélevé avec l’unité porteuse à une hauteur de plancher> 1,20 m.
Catégorie 7: Chargement/ déchargement de camions de toutes catégories
Déplacement, empilage / vidage sur engins de transport et déplacement des tramways de classement 1 à 6 sans action de création, pour leur support, pour des projections ou pour des essais.
Équipement exclu
Cette proposition n’a pas d’incidence significative sur les tramways mécaniques d’accompagnement, qui s’inquiètent des différentes suggestions CACES®:
– Camions tout-territoire, voir Recommandation R.482,
– Chariots élévateurs automobiles avec accompagnateur (hauteur de levage) et 1,20 m), voir la Recommandation R.485. Cette suggestion n’a pas d’importance pour l’accompagnement traitant des tramways, qui sont concernés par la Recommandation R.366:
– Chariots industriels variables.
Le matériel sécurisé par cette proposition sont des chariots élévateurs auto-déplacés, des gerbeurs passants, à l’intérieur de la signification de la paire de directives européennes mixtes EN ISO 3691-1: 2015 + EN 16307-1 + A1: 2015
– Véhicule comportant en tout cas 3 roues, équipé d’un élément d’entraînement mécanisé, en dehors de ceux qui roulent sur rails, destiné à déplacer, soulever, empiler ou stocker dans des espaces de stockage un large éventail de charges et conduit par un administrateur marchant avec le camion .
Les CACES R 485 concernent uniquement les gerbeurs à conducteur accompagnant, à mât fixe équipé de bras de fourche, dont les mécanismes de translation et de levage sont motorisés.
Catégorie 1: Gerbeurs piétons automoteurs (1,20 m <hauteur de levage ≤ 2,50 m)
Catégorie 2: Gerbeurs piétons automoteurs (hauteur de levage> 2,50 m)
La suggestion n’a pas d’incidence significative sur le matériel d’accompagnement, qui est influencé par d’autres propositions CACES®:
– prise en charge mécanique des tramways avec cavalier, voir suggestion R.489;
– prise en charge mécanique des camions avec chauffeur accompagnateur munis d’un étage de repliage, voir proposition R.489;
– camions tout-terrain mécaniques, voir suggestion R.482.
Cette suggestion n’a pas d’incidence significative sur le matériel d’accompagnement, qui est préoccupé par la proposition R.366
Matériel interdit
– aller avec des camions de lit avec aide (taille de levage ≤ 1,20 m).
Cette suggestion n’a pas d’importance pour les camions mécaniques en dessous, en particulier en raison de leur utilisation particulière ou de leur transport impuissant:
– les transporteurs de la ferme du parc,
Supplantées mi-2019 par les OPCO, les OPCA ont été autorisées à rassembler des associations de gages. Les OPCO sont des fournisseurs de compétences au service des représentants et des organisations. L’importance des OPCO varie légèrement par rapport à celle de son ancêtre. L’une des principales fonctions des OPCA était de rassembler auprès des organisations les atouts indispensables à la préparation experte des représentants. Les OPCO, dans la mesure où cela compte pour eux, doivent
Assumer la responsabilité du financement des classes d’enseignement professionnel en lien avec le travail
Le financement des préparations liées au travail sera systématiquement garanti par les administrateurs de compétences, comme le faisait auparavant l’OPCA.
Dans tous les cas, le rythme de l’inclusion dépendra des branches expertes. Le contrat d’apprentissage, le contrat de professionnalisation tout comme le nouveau cadre plastique réalisé en 2019 seront financés.
Encourager les progrès des représentants en matière d’expertise
Ils devraient également offrir une aide budgétaire pour la formation de représentants qui souhaitent acquérir de nouvelles compétences afin de changer de profession ou de se recycler.
Soutien à la préparation des entreprises privées et de leurs représentants
La proximité du soutien des organisations est l’une des ressources importantes des OPCO, mais pour cela il est fondamental que ces organisations soient des TPE – PME avec un personnel de moins de 50 travailleurs. L’objectif est ici de permettre une admission simple à la préparation compétente des représentants. Par conséquent, si vous êtes employé par une organisation comptant moins de 50 représentants et que vous souhaitez développer vos aptitudes par le biais d’au moins un cours d’instruction spécialisé, il serait judicieux que vous contactiez l’OPCO où votre patron a une place. Depuis le 1er avril 2019, il existe en France 11 administrateurs d’aptitudes faisant autorité et couvrant tous les segments d’action des experts (par exemple 329 agences). Ainsi, il y a un administrateur d’aptitudes lié à chaque action. Il y avait 20 OPCA, donc plus variés que les OPCO.
Depuis début janvier 2015, le DIF (Droit Individuel à la Formation) a été supplanté par le Compte Personnel de Formation (CPF).
Que vous soyez travailleur ou en recherche d’emploi, le CPF vous donne la possibilité de suivre une activité de préparation sur votre propre route. Le CPF est le compagnon de route du représentant, il vous aide dès le début de votre profession d’expert et vous accompagne tout au long de votre vocation jusqu’à votre retraite.
L’accumulation d’heures de CPF
Le CPF est un registre dont la fonction est de stocker le nombre absolu d’heures de préparation auxquelles vous avez droit. Il est augmenté vers la fin de chaque année et ne peut pas dépasser 150 heures de préparation sur plus de 8 ans. Il est financé pour les travailleurs sans changement :
Pendant les 5 premières années de préparation, le nombre total d’heures est de 120 heures ou 24 heures par an. À ce stade, pendant les 3 années suivantes, 12 heures seront attribuées chaque année pour arriver au plafond de 150 heures.
Dans le cas d’un travailleur occasionnel, le calcul de la quantité d’heures à inclure se fera par rapport au temps travaillé. Les heures seront attribuées pendant les périodes de non présentation pour cause de congé de maternité pour une femme et de congé de paternité pour un homme, ou en tout cas, pendant toute la durée de la garde d’enfants pour cause d’accueil. Puisque nous connaissons l’exigence de proximité parentale et de maintien de la famille. Le cas échéant, si une catastrophe survient et que, pendant l’accomplissement d’une mission identifiée par son expertise, il tombe malade ou est victime d’un accident, il lui sera également crédité. Si, par hasard, vous choisissez de changer de profession d’expert à quelque titre que ce soit, ou si vous perdez votre emploi, les heures de préparation que vous avez obtenues resteront intactes.
Ne faut-il pas parler des heures du DIF ?
Les heures de préparation collectées dans le cadre du DIF seront intégralement transférées sur votre CPF à partir du 1er janvier 2015. Les représentants qui n’ont pas eu besoin de passer par la totalité de leurs heures de préparation disposent d’un délai de 6 ans pour les utiliser, par exemple jusqu’au 1er janvier 2021. Si vous souhaitez continuer à être lié au CPF, vos heures récemment obtenues seront ajoutées à celles acquises avant le temps du CPF.
Quelle préparation est qualifiée pour le CPF ?
Les différentes formations qualifiées pour le CPF doivent apparaître sur un bilan établi par les Conseils régionaux, les complices sociaux et les branches expertes. Ces formations répondent généralement à des besoins monétaires prévisibles.
Créée en 1987, l’Agefiph est une affiliation qui s’occupe des biens obtenus au profit de l’engagement de l’Agefiph. Cet engagement est obligatoire. Au cas où vous seriez une organisation exclusive utilisant plus de 20 personnes dont moins de 6 % sont des handicapés. L’Agefiph a fait de la coordination et de l’expertise des personnes affaiblies son principe essentiel. En 2005, à partir de maintenant et dans un avenir prévisible, le secteur privé ne sera plus jamais la seule à recruter un certain taux de personnes handicapés parmi ses effectifs. Les entreprises publiques, elles aussi, par le biais du FIPHFP (Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapes dans la Fonction Publique), devront actuellement intégrer des personnes handicapées parmi ses représentants. Dans le même ordre d’idées, l’engagement de l’Agefiph a été élargi grâce à une autre loi :<< la loi handicap>>
De 2011 à 2013, l’Agefiph se transformera en une administration publique grâce à un échange de l’Etat.
L’Agefiph se transforme en association qui :
Supervise et contrôle la DOETH (Déclaration Annuelle Obligatoire d’Emplois des Travailleurs Handicapés) qui analyse les sollicitations des organismes au profit de la RLH (Reconnaissance de la Lourdeur du Handicap), finance et actualise les classes d’enseignement professionnel qualifiant et confirmant les demandeurs d’emploi handicapés, verse la prime de renommée aux sortants des CRP (Centres de Rééducation Professionnelle).
Aujourd’hui, l’Agefiph est tout un système de complicités administratives
A travers les associations qu’elle organise et finance, l’Agefiph offre un large éventail d’administrations et d’avantages.
Ses complices les plus significatifs sont :
– Cap Emploi, qui s’engage à assurer la compétence de la constitution et de l’inscription.
– Sameth qui intervient pour le maintien de l’activité
– Alther s’est engagé à fournir des données et à prêter attention aux organisations
Pourtant, ils ne sont en aucun cas les seuls. L’Agefiph choisit et finance en outre d’autres coopératives spécialisées qui représentent une autorité considérable en matière de préparation et d’orientation professionnelle, d’aptitude aux incapacités (motrice, visuelle, auditive, scolaire et mentale), de commodité de travail et de création d’entreprises.
L’Agefiph donne en outre un guide monétaire direct à tous les
Pour les personnes handicapées : aide à la constitution d’une entreprise d’expertise, préparation…
Pour les organismes : rémunération pour incapacité, création ou reprise d’une action …
Dans le cas d’une offre d’aide ou d’un guide lié à l’argent direct, l’Agefiph a en effet le même objectif : ouvrir le travail aux personnes en situation d’incapacité.