ITBS Formation CACES Région PACA

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Sommaire Formation CACES

ITBS FORMATION CACES

CACES FORMATION

Vous avez dit CACES ?

Le CACES  est une certification qui prouve que vous êtes aptes à conduire en toute sécurité une certaine catégorie d’engins. Il ne saurait être un diplôme et encore moins une qualification professionnelle. Les réseaux d’assurance maladie-risques professionnels tels que la CNAM, l’INRS, le CARSAT, le CRAMIF ou encore le CGSS ont œuvré grandement dans l’animation de ce dispositif adopté par les partenaires sociaux. Chaque famille d’engins possède respectivement des recommandations (8 au total) qui servent de référence pour effectuer des tests théoriques et pratiques. Seuls ceux qui réussiront ces tests se verront délivré  un certificat  d’aptitude à la conduite en sécurité.

A qui est destiné le caces ?

Pour le salarié

Avant de délivrer une autorisation de conduite à un  salarié, l’employeur devra au préalable lui communiquer des consignes à respecter sur le site où il devra utiliser l’engin et également les risques encourus. L’employeur peut se réserver le droit de formation ou il peut décider de  déléguer la formation de ses salariés à des centres de formation spécialisés.

Pour l’intérimaire

Bien que l’intérimaire ne soit pas un employé permanent de l’entreprise, les devoirs sont les mêmes. L’entreprise temporaire dans laquelle il travaille a le devoir d’assurer le financement de son CACES. C’est ensuite  au tour de la société qui utilisera ses services de lui délivrer une autorisation de conduite lors de sa mission. Si par contre il était déjà titulaire du CACES, les 2 structures  ont le devoir de vérifier sa validité pendant toute la durée du contrat et bien sûr que sa formation corresponde bien à la catégorie d’engins qu’il aura à  conduire. Ces exigences restent valables pour le travailleur occasionnel.

Seuls les artisans

N’étant pas affilié à la sécurité sociale, les artisans n’ont pas l’obligation d’être titulaire du CACES. Etant leur propre patron, ils ont l’autorisation de conduire eux-mêmes s’ils le veulent leurs engins de travail. Lorsqu’ils  sont amenés à intervenir à l’extérieur par contre, le CACES  leur sera exigé pour pouvoir bénéficier d’une autorisation de conduite qu’il s’agisse des engins de l’entreprise qui le sollicite ou qu’il s’agisse de ses propres équipements.

En quoi consiste L'examen du CACES ?

Comme nous l’avons dit au paragraphe précédent l’obtention du certificat d’aptitude  à la conduite en sécurité est conditionnée par l’atteinte d’objectifs  donnés par la CNAM  à travers 8 recommandations. Cette évaluation sera faite sous forme de tests de connaissances ainsi que de formulaires d’évaluation.

Les principaux concernés

La totalité des conducteurs d’engins et en particulier ceux qui conduisent des engins de chantier ou équipements de levage sont concernés par le CACES. Car cela est une validation et une preuve que vous êtes parfaitement apte à conduire des équipements de levage tels que les grues, les plateformes élévatrices mobiles de personnels et chariots élévateurs.

Si celui qui souhaite passer le CACES est un intérimaire, c’est l’entreprise qui l’emploi temporairement qui le lui fera passer. Seul le chef d’entreprise  dans laquelle le conducteur souhaite intervenir a le droit de délivrer une autorisation de conduite. Bien qu’étant expérimenté, si un conducteur n’a pas été formé de manière spécifique à  conduire certains types d’engins, il devra être évalué et formé pour être remis à niveau. S’il arrive qu’un conducteur occasionnel souhaite obtenir une autorisation de conduite auprès d’une entreprise, celle-ci devra vérifier au préalable qu’il remplit toutes les conditions nécessaires. L’artisan, en tant qu’employeur est le seul qui puisse conduire un engin sans CACES, mais uniquement à l’intérieur de son entreprise. Si par contre il est amené a effecteur des travaux en dehors de son entreprise ou pour le compte d’une autre entreprise, il devra dans ce cas obtenir le CACES  pour se voir attribuer une autorisation de conduite.

LES DIFFÉRENTES CATÉGORIES ET RECOMMANDATIONS DES FORMATIONS CACES

ANCIENNES ET NOUVELLES REGLEMENTATIONS

Les CACES ont été créés vers la fin des années 1990, du côté des prérequis administratifs liés à la préparation et à la délivrance des permis de conduire prévus aux articles 2 R. 4323-55 à R. 4323-57 du Code du travail.  Et par la déclaration du 2 décembre 1998.

 Jusqu’au 31 décembre 2019, l’émission de ces «anciens CACES» se situait spécifiquement sur six propositions de la CNAM, notées R.3xx et dénommées «R 300» en raison de leur numérotation.  Cette norme a fait l’objet d’une refonte importante qui a entraîné l’appropriation de huit nouvelles suggestions, notées R.4xx et appelées «R 400», pertinentes depuis le 1er janvier 2020 et qui ont révoqué les 6 dernières à une date similaire.

 Tels sont les témoignages donnés par les prérequis de ces propositions R.4xx qui sont souvent qualifiées de «nouveaux CACES».

 Depuis le 1er janvier 2020, les propositions d’accompagnement ont remplacé les six suggestions R.3XX.

 

Jusqu’au 31 décembre 2019, l’émission de ces «anciens CACES» se situait spécifiquement sur six propositions de la CNAM, notées R.3xx et dénommées «R 300» en raison de leur numérotation.  Cette norme a fait l’objet d’une refonte importante qui a entraîné l’appropriation de huit nouvelles suggestions, notées R.4xx et appelées «R 400», pertinentes depuis le 1er janvier 2020 et qui ont révoqué les 6 dernières à une date similaire.

Tels sont les témoignages donnés par les prérequis de ces propositions R.4xx qui sont souvent qualifiées de «nouveaux CACES».

Depuis le 1er janvier 2020, les propositions d’accompagnement ont remplacé les six suggestions R.3XX.

 

-R372 qui  laisse la place au R 482 machine de chantier

-R 383 qui  se fait remplacer par la   R 483 grues portables.

-R386 qui  laisse la place à la  R 486 platine de levage pour le personnel.

-R 390 qui  se fait remplacer par la   R 490 grues  auxiliaires de chargement.

-R384  qui  laisse la place à la  R 484  ponts roulants et portiques.

-R389 qui  laisse la place à la  R 489 chariot automoteur.

Au même moment 2 nouvelles suggestions entrent en vigueur afin de couvrir 2 nouvelles catégories d’engins.

 

-R 484 CACES  ponts roulants et portiques

-R 485  CACES  gerbeurs

1) MACHINE DE CHANTIER (R 482)

Classe A: Machines compactes, limitées au récapitulatif complet qui l’accompagne:

 

-Pelles hydrauliques, sur chenilles ou pneumatiques, d’une masse ≤ 6 tonnes,

-Chargeurs, suivis ou pneumatiques, d’une masse ≤ 6 tonnes,

-Chargeurs d’excavateurs d’une masse ≤ 6 tonnes,

-Bennes à moteur d’une masse ≤ 6 tonnes

-Compacteurs d’une masse ≤ 6 tonnes,

-Camions agricoles ruraux d’une puissance ≤ 100 ch. (73,6 kW).

CACES R482 Catégorie A Classe A Machines compactes
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Classe A Machines compactes3

Classe B: Machines de relocalisation séquentielle

Classe B1: appareil minier délogé séquentiellement

-Pelles hydrauliques, sur chenilles ou pneumatiques, masse> 6 tonnes,

-Cuillères multifonctions.

Formation CACES Classe B1: appareil minier délogé séquentiellement

Classe B1 appareil minier délogé séquentiellement2

Classe B2: appareils de sondage ou de sondage séquentiels délogés

Machines de sondage ou de pénétration auto-poussées

Machines de sondage ou de pénétration auto-poussées

Classe B3: engins rail rue avec relocalisation successive

Excavatrices conduites par eau de rail rue

Excavatrices conduites par eau de rail rue

C: engrenage alternatif

Classe C1: chargeurs alternatifs

-Chargeuses sur pneus d’une masse> 6 tonnes,

-Chargeurs d’excavateurs d’une masse> 6 tonnes.

 Classe C1: chargeurs alternatifs

Classe C2: Appareillage alternatif

Classe C2 Appareillage alternatif

-Pièces de machinerie,

-Chargeuses sur chenilles d’une masse> 6 tonnes.

Classe C3: Machines de nivellement à mouvement alternatif

Classe C3: Machines de nivellement à mouvement alternatif

-Niveleuses automotrices.

Classe D: Machines de compactage

-Compacteurs, à chambre, pneumatiques ou mixtes, d’une masse> 6 tonnes.

-Modifier les compacteurs à pied d’une masse> 6 tonnes.

Classe D: Machines de compactage

Classe E: Véhicules de transport

-Tombereaux, non pliés ou verbalisés,

-Basculeurs de moteur d’une masse> 6 tonnes,

-Véhicules de travaux agricoles d’une puissance> 100 ch (73,6 kW).

Classe E Véhicules de transport

Classification F: Entretien tout-paysage des camions

-pilote-pilote tout-terrain, poteau,

 

-Ride-on hors route en prenant soin des camions avec souffle réglable.

 

Classification G: Fonctionnement des appareils de non-création

Classification G Fonctionnement des appareils de non-création

 

Développement et empilage / vidage d’appareils de développement de classification A à F sur des transporteurs de machines, sans action de création, pour exposition ou test.

Engrenage rejeté

 Cette proposition n’a pas de palier significatif à engrenage qui n’est pas référencé sans équivoque dans la définition

 À partir des classifications ci-dessus.

Plus précisément, en raison de leur imprévisibilité spécialisée, de leur utilisation particulière ou de leur appropriation restreinte, les machines d’accompagnement sont évitées:

 – Pelles à câbles, draglines, pelles d’arachnide,

– machines d’établissement d’exception (machines à entasser et à entrainer, diviseurs d’estomac, etc.),

 – Auto laveuses,

 – Pavés, alimentateurs de pavés,

 – Epandeurs de liant, écarteurs latéraux,

 – recycleurs-stabilisateurs, raboteuses / usines,

 – Copeaux autopropulsés,

 – machines de coffrage glissant, coffrage glissant,

 – Trancheuses,

 – Installateurs de tuyaux,

 – Équipement spécifique pour les travaux souterrains, par exemple, charge et roulis, locotracteurs, robots solides.

 L’utilisation de ce matériel nécessite une préparation adaptée à la machine et à ses états d’utilisation.  La délivrance du permis de conduire doit tenir compte de l’évaluation de ces informations et expertises particulières.

2) Grues portables 483

Classe A: Grues de dynamitage mobiles

                         

Grue de sablage à section transversale auto-poussée qui peut être montée sur un poteau (tour), prête à se déplacer chargée ou à vide sans avoir besoin d’une voie fixe et qui reste stable sous l’effet de la gravité.

Classe B: grenailleuses mobiles réglables

Grue de sablage auto-poussée réglable qui peut être montée sur un poteau (tour), prête à se déplacer chargée ou à vide sans avoir besoin d’une voie

Palier fixe et qui reste stable sous l’effet de la gravité.

 

GRUES PORTABLES 483

 

Matériel interdit

 Cette suggestion ne fait aucune différence pour le matériel d’accompagnement, qui est influencé par d’autres propositions CACES®:

 – Grues de chargement, voir suggestion R.490;  variable arriver aux camions, voir proposition

R.482;  grues automotrices Pinacle, voir proposition R.487

3) Platines de levage portables pour les professeurs

Classe A: groupe MEWP A, type 1 ou 3

Platines de levage portables pour le personnel

Classe B: groupe MEWP B, type 1 ou 3

Classe B: groupe MEWP B, type 1 ou 3

Classe C: Non-création des cadres de classification An ou B MEWP

Déplacement, empilage / vidage, déplacement de tous les MEWP de classification An ou B sans action de création (transporteurs de machines), pour leur entretien, pour des expositions ou pour des tests.

Équipement évité

Cette proposition ne fait aucune différence pour les PEM de type 2, en particulier en raison de leur utilisation particulière et de leur faible dispersion.

L’utilisation de ces MEWP nécessite une préparation adaptée à la machine et à ses états d’utilisation.

La délivrance du permis de conduire doit tenir compte de l’appréciation de ces informations et expertises particulières.

4) Grues auxiliaires de chargement R 490

Matériel influencé

Le matériel sécurisé par cette suggestion est des grues de gerbage tombant dans l’étendue de la norme européenne mixte NF EN 12999: 2014.

Remarque: auparavant, les grues auxiliaires étaient également appelées grues auxiliaires, grues auxiliaires de gerbage ou grues auxiliaires de gerbage de véhicules.

CACES® R.490 n’a qu’une seule classe

Grues empilables:

Gadget de levage de charge suspendu mécanisé impliquant un tambour qui tourne comparativement à une base et à un cadre de soufflage qui est fixé à la tête du tambour, généralement monté sur un véhicule mécanique (en comptant une remorque) ayant une limite de charge restante, et  destiné au gerbage et au vidage du véhicule comme aux autres travaux déterminés par le fabricant dans le manuel de guidage.

Modèle

 

Grues auxiliaires de chargement R 490

Matériel interdit

Cette suggestion n’a pas d’importance pour les grues portatives, qui sont influencées par la proposition CACES® R.483.

5) Ponts roulants et portiques R 484

Équipement influencé

Grues et portiques

Les engins sécurisés par cette proposition sont des ponts roulants et des portiques (comptage des semi-portiques), à l’intérieur de la signification de la norme européenne orchestrée EN 15011 + A1: 2014:

Pont roulant: gadget de levage avec charge suspendue équipé pour se déplacer en interprétation le long de rails ou de pistes, impliquant dans tous les cas un arbre fondamentalement de niveau et sur lequel en tout cas un instrument de levage se déplace en appui.

– Portique: gadget de levage à charge suspendue équipé pour se déplacer en interprétation le long de rails ou de pistes, impliquant en tout état de cause un arbre fondamentalement nivelé soutenu sur au moins un palier, et sur lequel se déplace en cap en tout cas un levage.

Classification 1: Ponts roulants et portiques avec commande au sol

 

Classification 2: Ponts roulants et portiques avec contrôle de loge

 

Classification 2 Ponts roulants et portiques avec contrôle de loge

Matériel évité

Les ponts roulants et les portiques dont le développement de levage est assuré par un gadget portatif, tout comme ceux où ni le développement de translation ni le développement de contrôle ne sont mécanisés, sont rejetés de l’ampleur de cette suggestion.

Cette proposition ne fait aucune différence pour les ponts roulants et les portiques qui répondent à l’intégralité des attributs associés:

 – capacité engagée et terne,

 – matériel de maintien explicite ne nécessitant aucun lancer,

– Mouvements du matériel et du tas sans aucune chance d’impédance avec un autre poste de travail.

Néanmoins, l’activité manuelle d’un tel pont roulant ou portique informatisé (mode dégradé) nécessite la propriété du CACES® R.484 de la classification de l’équipement.

Cette proposition ne fait aucune différence pour les derricks fixes, les monorails ou les élévateurs à potence, pour lesquels une préparation explicite adaptée au matériel et à ses états d’utilisation doit être faite.  Une évaluation des informations et des compétences appropriées peut permettre la délivrance du permis de conduire.

6) Grues Pinacle R 487

Matériel influencé

Le matériel sécurisé par cette proposition est des grues à tour tombant dans l’étendue de la norme européenne d’ajustement NF EN 14439: 2014.

CACES® R.487 concerne les 3 classes de matériel d’accompagnement :

Classe 1: Grues à pinacle sectionnelles avec souffle de dissémination

Grues à pinacle sectionnelles avec souffle de dissémination

Grue Pinacle composée de composants de développement, qui peuvent reposer sur un carter fixe ou fonctionnant sur des rails, et un virage se rejoignent dans la partie supérieure constituée d’une flèche de niveau équipée d’un tramway à dispersion et d’une contre-flèche.

 Son plan lui permet de rester en position montée lorsqu’il n’est pas disponible et d’être détruit pour se déplacer vers un autre lieu de travail.

Classe 2: Grues à pinacle sectionnelles à flèche relevable

Classe 2 Grues à pinacle sectionnelles à flèche relevable

Grue Pinacle composée de composants de développement, qui peuvent reposer sur un boîtier fixe ou fonctionnant sur des rails, et un tour se réunissent au sommet comprenant une flèche relevable et une contre-flèche.

Sa structure lui permet de rester en position montée lorsqu’il n’est pas disponible et d’être démonté pour se déplacer vers un autre lieu de travail.

Classification 3: Grues à pinacle autoélévatrices

Classification 3 Grues à pinacle autoélévatrices

Grue à tour auto-convoyante, comprenant un développement basé sur

Un bord fixe ou mobile sur un rail, un souffle plat équipé d’un tramway

Dispersion, et / ou un souffle incliné.

 Le rassemblement est censé “se détourner de la base”.

Son plan lui permet de rester en position montée

Au moment où il est indisponible et est ramené à

 Déplacé vers un autre site.

7) Chariots automoteurs R 489

 Matériel influencé

Le matériel sécurisé par cette suggestion est constitué de chariots élévateurs autonomes, à l’intérieur de la signification de la paire de normes européennes orchestrées EN ISO 3691-1: 2015 + EN 16307-1 + A1: 2015:

Véhicule ayant au moins trois roues, équipé d’un instrument d’entraînement mécanisé, en dehors de ceux qui roulent sur rails, destiné à expédier, remorquer, pousser, soulever, empiler ou stocker dans des espaces de stockage un large éventail de charges et conduit par un administrateur véhiculé  , situé sur un siège ou restant sur un étage de conduite fixe ou rabattable.

 CACES® R.489 concerne les 9 classifications d’accompagnement des autoportées prenant en charge les camions:

 Classification 1A: camions de lit de conducteur

 

Demander des cueilleurs sans lever le poste de l’administrateur (hauteur de levage ≤ 1,20 m)

Traitement des matériaux prenant en charge le tramway équipé de bras de fourche.

Il s’agit d’un tramway transportant son tas sur une scène fixe ou sur du matériel non élévateur, dont la limite de tas n’est pas exactement ou équivalente à 2 tonnes.

 

Classification 1A: camions de lit de conducteur

 

Catégorie 1B: Gerbeurs cavaliers (hauteur de levage> 1,20 m)

Chariot de manutention cavalier équipé d’un mât fixe et équipé de bras de fourche, capable d’élever une charge à une hauteur suffisante pour permettre son empilage et son dépilage, ou son stockage et sa récupération dans le casier.

Catégorie 1B Gerbeurs cavaliers

Catégorie 2A: Chariots à plate-forme porteuse (capacité de charge ≤ 2 tonnes)

Chariots à plate-forme porteuse

Prise en charge du tramway transportant son tas sur une scène fixe ou sur des engins non levants avec une limite de tas de 2 tonnes ou moins.

Catégorie 2B: camions tracteurs industriels (capacité de traction 25 tonnes)

Catégorie 2B camions tracteurs industriels

 

Chariot de manutention équipé d’un système d’attelage et spécialement conçu pour tirer des véhicules roulants (remorques, etc.), d’une capacité de traction de 25 tonnes ou moins.

 

Catégorie 3: Chariots élévateurs cantilever avant (capacité nominale 6 tonnes)

Chariot élévateur à poteaux équipé de bras de fourche, sur lesquels le tas est posé en porte-à-faux en ce qui concerne les marchandages ajustés par la masse du chariot, dont la limite apparente n’est pas exactement ou équivalente à 6 tonnes.

Catégorie 3 Chariots élévateurs cantilever avant

 

Catégorie 4: Chariots élévateurs cantilever avant (capacité nominale> 6 tonnes)

Chariot élévateur à poteaux équipé de bras de fourche, sur lesquels le tas est posé en porte-à-faux en ce qui concerne les marchandages ajustés par la masse du camion, dont la limite ostensible est plus remarquable que 6 tonnes.

Catégorie 4: Chariots élévateurs cantilever avant

Catégorie 5: Chariots élévateurs Reach

Gerbeur à fourches avec rails porteurs pour lesquels la charge peut être en porte-à-faux par avancement

Catégorie 5: Chariots élévateurs Reach

 

Catégorie 6: Chariots élévateurs avec poste de levage (hauteur du sol> 1,20 m)

Catégorie 6 Chariots élévateurs avec poste de levage

Chariot élévateur gerbeur dont le poste de conduite est surélevé avec l’unité porteuse à une hauteur de plancher> 1,20 m.

Catégorie 7: Chargement/ déchargement de camions de toutes catégories

Déplacement, empilage / vidage sur engins de transport et déplacement des tramways de classement 1 à 6 sans action de création, pour leur support, pour des projections ou pour des essais.

Équipement exclu

Cette proposition n’a pas d’incidence significative sur les tramways mécaniques d’accompagnement, qui s’inquiètent des différentes suggestions CACES®:

 – Camions tout-territoire, voir Recommandation R.482,

– Chariots élévateurs automobiles avec accompagnateur (hauteur de levage) et 1,20 m), voir la Recommandation R.485.  Cette suggestion n’a pas d’importance pour l’accompagnement traitant des tramways, qui sont concernés par la Recommandation R.366:

– Chariots industriels variables.

8) Gerbeurs R 485

Le matériel sécurisé par cette proposition sont des chariots élévateurs auto-déplacés, des gerbeurs passants, à l’intérieur de la signification de la paire de directives européennes mixtes EN ISO 3691-1: 2015 + EN 16307-1 + A1: 2015

 – Véhicule comportant en tout cas 3 roues, équipé d’un élément d’entraînement mécanisé, en dehors de ceux qui roulent sur rails, destiné à déplacer, soulever, empiler ou stocker dans des espaces de stockage un large éventail de charges et conduit par un administrateur marchant avec le camion  .

Les CACES R 485 concernent uniquement les gerbeurs à conducteur accompagnant, à mât fixe équipé de bras de fourche, dont les mécanismes de translation et de levage sont motorisés.

Catégorie 1: Gerbeurs piétons automoteurs (1,20 m 2,50 m)

Catégorie 2: Gerbeurs piétons automoteurs (hauteur de levage> 2,50 m)

La suggestion n’a pas d’incidence significative sur le matériel d’accompagnement, qui est influencé par d’autres propositions CACES®:

– prise en charge mécanique des tramways avec cavalier, voir suggestion R.489;

– prise en charge mécanique des camions avec chauffeur accompagnateur munis d’un étage de repliage, voir proposition R.489;

– camions tout-terrain mécaniques, voir suggestion R.482.

Cette suggestion n’a pas d’incidence significative sur le matériel d’accompagnement, qui est préoccupé par la proposition R.366

Gerbeurs R 485

Matériel interdit

– aller avec des camions de lit avec aide (taille de levage ≤ 1,20 m).

Cette suggestion n’a pas d’importance pour les camions mécaniques en dessous, en particulier en raison de leur utilisation particulière ou de leur transport impuissant:

– les transporteurs de la ferme du parc,

Comment financer sa formation CACES ?

LES OPCO

Remplacé en début de l’année 2019 par les OPCO, les OPCA étaient des organismes collecteurs de fonds agréés. Les OPCO sont des prestataires de compétences qui sont au service des employés et des sociétés. La mission des OPCO diffère légèrement de celle de son prédécesseur. L’un des rôles principaux des OPCA  étaient la collecte auprès des entreprises de fonds nécessaires à la formation professionnelle des salariés. Les OPCO  quant à eux doivent

  • Se charger du financement des formations professionnelles en alternance 
  • Le financement des formations en alternance sera toujours assuré par les opérateurs de compétences tout comme le faisait au paravent les OPCA

Cependant le taux de pris en charge dépendra des branches professionnelles. Le contrat d’apprentissage, le contrat de professionnalisation ainsi qu’un tout nouveau dispositif créé en 2019 seront financés.

  • Faciliter la transition professionnelle des salariés

Ils se doivent également d’apporter un soutien financier à la mutation professionnelle d’employés  qui désirent acquérir de nouvelles compétences dans le but de changer de carrière ou d’effecteur une reconversion. Dans le cadre de projets  de transition professionnelle (CPF transition) le salarié se verra ouvrir un compte personnel de formation (CPF).

  • L’accompagnement vers la formation de petites entreprises et de leurs employés

La proximité du service auprès des entreprises est l’un des atouts majeurs des OPCO, mais pour cela il est nécessaire que ces sociétés soient des TPE –PME avec des effectifs  de moins de 50 employés. L’objectif ici étant de permettre l’accès facile à la formation professionnelle d’employés. Par conséquent si vous êtes employé par une entreprise qui a comme effectif  moins de 50 salariés, et que vous avez l’ambition d’accroitre vos compétences au travers d’une ou de plusieurs formations professionnels, il serait judicieux pour vous de contacter l’OPCO dont relève votre employeur. Il existe officiellement depuis le 1er avril 2019 11 opérateurs de compétences qui couvrent entièrement tous les secteurs d’activité professionnels en France (soit 329 branches). En d’autres termes il existe un opérateur de compétences relié à chaque activité, même si elle n’est pas couverte par une convention collective. Les OPCA  étaient au nombre de 20 donc ils étaient plus nombreux que les  OPCO.

CPF

Depuis le début du mois de  janvier de l’année 2015, le DIF (Droit Individuel à la Formation) a été remplacé par le compte personnel de formation (CPF).

Que vous soyez salarié ou à la recherche d’un emploi, le CPF vous donne la possibilité  de suivre à votre initiative une action de formation. Le CPF est le compagnon à  vie de l’employé, il vous assiste dès le tout début de votre carrière professionnelle et vous accompagne tout au long de votre carrière jusqu’à votre départ en retraite.

 

Le cumul des heures CPF

Le CPF est un compte dont le rôle est de stocker le nombre total d’heures de formation auxquelles vous avez droit. Il est incrémenté à la fin de chaque année et ne peut dépasser 150 heures de formation sur 8 ans. Pour les employés permanents il est alimenté :

Durant les 5 premières années de formation, le nombre d’heures cumulé est de 120 heures soit 24 heures par an. Ensuite durant les 3 années qui suivent 12 heures lui seront attribuées chaque année pour atteindre le plafond de 150 heures.

Quant à un employé qui ne travaille qu’à temps partiel, le calcul du nombre d’heures qui devront être ajoutées se fera proportionnellement au temps de travail qu’il aura effectué. Des heures lui seront créditées durant les périodes d’absence dues aux congés de maternité s’il s’agit d’une femme et de paternité s’il s’agit d’un homme ou même durant toute la période d’accueil d’un enfant s’il s’agit d’une adoption. Car nous sommes conscients de la nécessité de la présence parentale et du soutien familial. S’il arrive par malheur que lors de l’accomplissement d’une tache liée a son activité professionnelle il tombe malade ou il est victime d’un accident des heures lui seront également créditées. Si vous décidez pour une raison ou pour une autre de changer de carrière professionnelle, ou si vous perdez votre emploi, vos heures de formations acquises resteront intactes.

 

Qu’en est –il des heures DIF ?

Les heures de formation accumulées sous l’ère DIF se verront transférées intégralement vers votre CPF  à partir du 1er janvier 2015. Les employés qui n’ont pas eu à épuiser toutes leurs heures de formation disposent d’une période de 6 ans pour les utiliser, soit jusqu’au 1er janvier 2021. Si  vous souhaitez continuer de vous associer à la CPF vos heures nouvellement acquises seront ajoutées à celles acquises avant l’ère CPF.

 

Quelles sont les formations éligibles au CPF ?

 

Les  titulaires des comptes personnels de formation peuvent acquérir des compétences reconnues (qualifications, certificats, diplômes) ou des bases de connaissances et de compétences. Les autres formations répondant aux exigences du CPF doivent figurer dans la liste établie par le comité régional, les partenaires sociaux et les institutions professionnelles. Ces formations peuvent généralement répondre à des besoins économiques prévisibles.

Agefiph

Créé en 1987, l’Agefiph  est une association qui permet la gestion des fonds reçus pour le compte de la contribution Agefiph. Cette contribution est obligatoire. Si  vous êtes une société à capitaux privés employant plus de 20 personnes dont moins de 6% sont des travailleurs handicapés. L’agefiph a fait de l’insertion et de l’épanouissement professionnel des personnes handicapés sa principale mission. En 2005, dorénavant, le secteur privé ne sera plus le seul à  se voir imposer le recrutement parmi leurs effectifs d’un certain taux de travailleurs handicapés, le secteur public également à travers le FIPHFP (Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapes dans la Fonction Publique) devra dorénavant compter parmi leurs salariés des personnes  souffrant de handicap. Dans la même optique  la contribution de l’Agefiph a été augmenté due à une nouvelle loi << loi handicap>>.

 De 2011 à 2013, l’Agefiph est devenu un service de l’administration publique en raison du transfert du pays.

Agefiph est devenu une organisation dont les missions sont de :

Gérer et contrôler DOETH (Déclaration annuelle obligatoire sur l’emploi des travailleurs handicapés), revoir les exigences de l’entreprise pour bénéficier des fonds RLH (Reconnaissance des personnes gravement handicapées) et mettre en œuvre des cours de formation professionnelle pour permettre aux candidats d’avoir des qualifications et des certifications pour l’emploi en situation de handicap Ils versent des primes de reclassement aux diplômés du CRP (centre de réadaptation professionnelle).

Aujourd’hui, Agefiph est devenu tout un réseau de partenaires de service

Par ses opérations et son organisation financière, Agefiph fournit de nombreux services et avantages.

Ses partenaires les plus importants sont:

-Cap Emploi s’engage pour l’insertion professionnelle et le recrutement

-Intervenir pour continuer à travailler

-Egalement engagé dans l’information et la sensibilisation de l’entreprise

L’Agefiph, c’est aussi des aides financières directes pour tous

Pour les personnes handicapées : aide à la construction du projet professionnel, formation…

Pour les entreprises : compensation du handicap, création ou reprise d’activité…

Prestations de services ou aides financières directes, l’Agefiph poursuit un seul et même objectif: ouvrir l’emploi aux personnes en situation de handicap.

Cèdre connaît bien l’Agefiph

Cèdre utilise régulièrement les services de Cap Emploi pour recruter de nouveaux salariés.

En travaillant main dans la main avec Cap Emploi, Cèdre s’assure que les employés sont recrutés avec succès et que les employés sont heureux d’aller travailler tous les jours, car Cèdre offre des postes à la hauteur de leurs aspirations et de leurs possibilités.

Cèdre  peut vous aider à réduire la taxe Agefiph